Retour
Mentions légales

Opérateur de ce site web :

HOUSE OF MUSIC
Avenue Joseph Chorier 1b, Châteauneuf-de-Galaure, 26330
Numéro de registre du commerce : :registration_number
Tribunal de commerce : :register_court
Directeur général : :managing_director
Numéro de TVA : :vat_number

Contact

:

Téléphone :
E-mail :

Contenu de l'offre en ligne

HOUSE OF MUSIC décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude et l'exhaustivité des informations fournies. HOUSE OF MUSIC se réserve le droit de modifier, mettre à jour, compléter, supprimer ou interrompre temporairement ou définitivement la publication de toute information sur ce site web à tout moment et sans préavis. Les réclamations en responsabilité contre l'exploitant, relatives à des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes, sont exclues, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de l'exploitant. Toutes les offres sont non contraignantes et sujettes à modification sans préavis.

Droits d'auteur et droit des marques

HOUSE OF MUSIC s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, textes, fichiers audio et séquences vidéo utilisés dans toutes les publications, d'utiliser le contenu créé par HOUSE OF MUSIC, ou de s'appuyer sur des données libres de droits. Toutes les marques et marques mentionnées sur le site web, y compris celles protégées par des tiers, sont soumises aux dispositions de la législation applicable en matière de marques et aux droits de propriété de leurs propriétaires respectifs. Le droit d'auteur des matériaux publiés créés par HOUSE OF MUSIC reste exclusivement à HOUSE OF MUSIC. La reproduction ou l'utilisation de ces contenus dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de HOUSE OF MUSIC.

Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site web à partir duquel vous avez été redirigé vers cette page. Si certaines parties ou formulations individuelles de ce texte ne sont plus ou pas entièrement conformes à la législation applicable, les autres parties du document restent inchangées quant à leur contenu et à leur validité.

Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement en ligne des litiges (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail est mentionnée ci-dessus dans les mentions légales. Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.